Mentions légales


ÉDITEUR :

Air PACA
Siège social Marseille
146 rue Paradis, Le Noilly Paradis
13294 Marseille cedex 06
Tél. : 04 91 32 38 00
Fax : 04 91 32 38 29
Mail : contact.air@airpaca.org

Statut : Association à but non lucratif (loi 1901), agréée par le MEDDTL pour la Surveillance de la Qualité de l’Air en région Provence ‐ Alpes ‐ Côte d’Azur.
N° de récépissé de déclaration en Préfecture : W133017604

COMITÉ DE RÉDACTION

Dominique Robin, Christelle Pakulic et Laurence GRIGNON (Conseillère en stratégie et communication)

CONCEPTION

Frederic LE MENEZ (Graphiste)
Bruno Gerin (webmaster)

DROITS DE REPRODUCTION

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : L’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, sons et vidéos inclus dans ce site Internet sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur quelle qu’en soit la source.
Les imageuments proposés en téléchargement sont en accès libre pour une utilisation individuelle. Ils peuvent être reproduits en tout ou partie à des fins pédagogiques ou professionnelles. Ils ne peuvent en aucun cas faire l’objet de publications commerciales.
Le bon usage de l’internet veut que la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale mentionne clairement le nom de l’auteur, la source, et le cas échéant d’un lien renvoyant vers le imageument original en ligne.

MISES EN GARDE

Toutes les informations fournies sur le présent site le sont à titre indicatif.
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, Air PACA décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Les contenus, sources et imageuments présentés dans ce site, proposés en date de mai 2013, n’ont pas l’intention d’exhaustivité. Les liens proposés vers d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité d’Air PACA, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.

CONFIDENTIALITÉ

Pour toute collecte d’informations privées via des formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l’exercer, adressez‐vous à la société aux coordonnées mentionnées ci‐dessus.